Mentions légales
Conformément à la législation en vigueur, notamment la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les mentions légales du site.
1. Propriétaire du site
Le site grc-conseil.com est la propriété de Gwendoline Roussel-Chan Conseil – 49 rue Franz Schubert, 31200 Toulouse, France – gwendoline@grc-conseil.com
2. Responsable de la publication
La responsable de la publication du site est Gwendoline Roussel-Chan – gwendoline@grc-conseil.com
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par : OVH – 2, rue Kellermann 59100 Roubaix – +33 9 72 10 10 07
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site grc-conseil.com, tels que les textes, images, logos, graphiques, vidéos, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces éléments sans autorisation préalable est interdite.
6. Responsabilité
Gwendoline Roussel-Chan Conseil ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions concernant le contenu du site. Les informations disponibles sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis.
7. Protection des données personnelles
Nous collectons et traitons vos données personnelles conformément à notre politique de confidentialité. En naviguant sur ce site, vous acceptez la collecte et l’utilisation de vos données comme décrit dans cette politique.
8. Cookies
Le site utilise des cookies pour récolter des statistiques web afin de générer des rapports sur la fréquentation et les habitudes des internautes notamment, mais aussi afin d’améliorer les performances du site. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser l’utilisation des cookies. Pour plus de détails, consultez notre politique de confidentialité.
9. Liens hypertextes
Notre site peut contenir des liens vers des sites externes. Nous ne pouvons être tenus responsables du contenu de ces sites, qui sont régis par leurs propres politiques de confidentialité.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, le tribunal compétent sera celui de Toulouse.